Recherche avec des êtres humains

Le Collège communautaire du Nouveau-Brunswick (CCNB) reconnaît qu’en matière de recherche, la liberté s’accompagne de responsabilités, notamment celle de veiller à ce que la recherche avec des êtres humains satisfasse à des critères scientifiques et éthiques rigoureux qui respectent et protègent les participants. 

C'est pourquoi, le CCNB s'est doté d'une politique institutionnelle intitulée : Éthique de la recherche avec des êtres humains (CCNB-3002) qui visent à favoriser le respect des exigences de la version 2 de l'Énoncé de politique des trois Conseils : Énoncé de politique des trois Conseils (EPTC 2) : Éthique de la recherche avec des êtres humains. Selon la politique et la procédure du CCNB, c’est le Comité d'éthique de la recherche (CÉR) du CCNB qui est responsable de la mise en application de l’ÉPTC 2 auprès de toutes les personnes qui mènent, au CCNB ou ailleurs au nom du CCNB, des recherches avec des êtres humains. 

Le CCNB s’attend donc à ce que tout projet de recherche avec des êtres humains mené au CCNB ou en son nom, qui fait l'objet ou non d'une demande de financement, soit soumis à l'évaluation du CÉR du CCNB afin d’en obtenir l’approbation éthique. Cette approbation éthique du CÉR du CCNB doit être obtenue avant d'amorcer tout projet de recherche avec des êtres humains. De plus, lors de la recherche, il faut en tout temps tenir compte des recommandations et commentaires inclus dans la lettre d’approbation éthique remise par le CER du CCNB. Également, s'il y a des modifications dans le déroulement d'une activité qui touche la nature de la participation des personnes, il faut soumettre à nouveau le projet de recherche au CÉR du CCNB pour approbation éthique. 

Par conséquent, le CCNB compte sur son personnel enseignant et ses chercheurs pour élaborer des projets de recherche avec des êtres humains qui respectent les principes éthiques de l'EPTC 2. Afin d’appuyer ceux-ci dans leur démarche visant le respect de l’éthique en recherche avec des êtres humains, la direction Recherches et Services industriels du CCNB peut leur fournir, selon le cas, des services de formation, de conseil et d’encadrement. 

Pour la population étudiante, lorsque les projets de recherche avec des êtres humains sont exécutés dans le cadre de cours à l'horaire d'un programme d'études, ils doivent nécessairement être soumis au CÉR du CCNB pour évaluation éthique. Il revient alors au personnel enseignant responsable du cours d’accompagner la population étudiante afin qu’elle entreprenne les démarches nécessaires à l'obtention de l’approbation éthique de la part du CÉR du CCNB. Par la suite, le personnel enseignant doit veiller à ce que les projets de recherche menés par la population étudiante s’inscrivent toujours dans le cadre de référence du projet ayant reçu l’approbation éthique du CÉR du CCNB. 

Pour obtenir l’approbation éthique du CÉR du CCNB, il faut remplir une Demande d’approbation éthique d’un projet de recherche et soumettre celle-ci au CÉR du CCNB, accompagnée de tous documents complémentaires pertinents, au moins dix (10) jours avant une date prévue de rencontre du CÉR du CCNB.  Lors de l’évaluation éthique des projets qui lui sont soumis, le CÉR du CCNB cherche essentiellement à vérifier si les trois principes directeurs de l’ÉPTC 2 (le respect des personnes, la préoccupation pour le bien-être et la justice) sont respectés.

Il est à noter que tout projet de recherche avec des êtres humains, mené au CCNB ou en son nom, impliquant plusieurs établissements ou comités d’éthique de la recherche (CÉR), doit obligatoirement être soumis à l’évaluation du CÉR du CCNB si aucune entente préalable n’a été établie.

Liens pertinents :

pdf Éthique de la recherche avec des êtres humains (CCNB-3002)