Propriété intellectuelle

De par sa mission, le Collège communautaire du Nouveau-Brunswick (CCNB), en tant qu’établissement postsecondaire, priorise les activités de formation, d’innovation et de recherche en lien avec le marché de l’emploi. Dans ces contextes, où son personnel et sa population étudiante peuvent être appelés à créer ou à développer de la propriété intellectuelle, ou bien à utiliser des droits de propriété intellectuelle, le CCNB vise d’une part à veiller au respect des intérêts des titulaires de droits de propriété intellectuelle. D’autre part, il vise à protéger ses intérêts et ceux de son personnel, de sa population étudiante et de ses partenaires lorsque de la propriété intellectuelle est issue de créations ou d’inventions dans le cadre d’activités de formation, d’innovation ou de recherche financées en totalité ou en partie par le CCNB.

Dans ce contexte, le CCNB s'est doté d'une politique institutionnelle intitulée Propriété intellectuelle (CCNB-1011). La politique s’applique à l’ensemble du personnel (enseignant, chercheur, agent, conseiller, technicien, etc.), de la population étudiante (en formation régulière ou continue) et des partenaires du CCNBqui utilisent des droits de propriété intellectuelle, ou qui créent ou inventent des produits menant audéveloppement de propriété intellectuelle, dans le cadre d’activités de formation, d’innovation ou derecherche financées en totalité ou en partie par le CCNB, et ce, peu importe l’endroit où se déroulent lesactivités.

 

pdf Propriété intellectuelle (CCNB-1011)