Politiques du CCNB

En vertu de la Loi sur les collèges communautaires du Nouveau-Brunswick, sous réserve de ses dispositions et des règlements qui y sont édictés, le CCNB établit des politiques et des procédures institutionnelles qui régissent les fonctions et les pouvoirs qui lui sont dévolus.

Nom Section
Appellation des installations physiques et des fonds de dotation Directive
Consent for Disclosure of Personal Information Formulaire/Gabarit
Consentement à la divulgation des renseignements personnels Formulaire/Gabarit
Consentement à une activité médiatique ou promotionnelle Formulaire/Gabarit
Demande d'admission Formulaire/Gabarit
Media Release and Waiver Formulaire/Gabarit
Guide - Normes graphiques Guide/Norme
Renseignements et réglements destinés à la population étudiante 2018-2019 Guide/Norme
Student Information and Regulations 2018-2019 Guide/Norme
Bourse de recrutement pour étudiants internationaux Ligne directrice
Admission des candidats internationaux Politique
Admission Politique
Alcool drogues et médicaments en milieu de travail et d'études Politique
Année collégiale Politique
Arrêt de la formation Politique
Bourses de recrutement pour personnel, conjoints et personnes à charge Politique
Consentement à la divulgation de renseignements personnels Politique
Conservation et protection des dossiers, travaux et biens des étudiants Politique
Dénonciation d’actes répréhensibles Politique
Distinctions honorifiques Politique
Dossier de l’étudiant Politique
Droit d’appel Politique
Droit d’auteur Politique
Droits et frais de scolarité Politique
Éducation internationale Politique
Encadrement scolaire Politique
Environnement sans fumée Politique
Éthique de la recherche avec des êtres humains Politique
Éthique en matière d'utilisation d'animaux en enseignement et en recherche Politique
Étudiant en règle Politique
Évaluation et reconnaissance des acquis Politique
Exigences en matière de santé de l'étudiant Politique
Frais en sus des droits de scolarité Politique
Gestion des risques et d'intervention d'urgence dans le cadre d'activités à l'international Politique
Grille horaire commune Politique
Harcèlement en milieu d’apprentissage et de travail Politique
Inclusion des étudiants ayant une incapacité permanente Politique
Intégrité et conflits d’intérêts en recherche Politique
Location de salles au CCNB Politique
Mesures de reprise Politique
Normes d'identification visuelle Politique
Note de passage Politique
Préparation à l’urgence Politique
Propriété intellectuelle Politique
Règlement des litiges scolaires Politique
Règles de conduite Politique
Relevé de notes Politique
Sanction des études Politique
Santé et sécurité au travail Politique
Sécurité des systèmes informatiques Politique
Utilisation appropriée des ressources des technologies de l'information et des communications (TIC) Politique
Voyages dans le cadre d’activités éducatives Politique
Processus d'admission des canadiens Procédure
Frais relatifs aux biens et services 2018 Tableau
Tableau des droits de scolarité 2018-2019 Tableau
Tarification de la location de salles Tableau