Politiques du CCNB

En vertu de la Loi sur les collèges communautaires du Nouveau-Brunswick, sous réserve de ses dispositions et des règlements qui y sont édictés, le CCNB établit des politiques et des procédures institutionnelles qui régissent les fonctions et les pouvoirs qui lui sont dévolus.

Nom Section
Appellation des installations physiques et des fonds de dotation Directive
Dates importantes - Admission des candidats internationaux Document administratif
Acceptation des risques et décharge de responsabilité de l'étudiant conducteur Formulaire/Gabarit
Application Form Formulaire/Gabarit
Cessation of Training Formulaire/Gabarit
Consent for Disclosure of Personal Information Formulaire/Gabarit
Consentement à la divulgation des renseignements personnels Formulaire/Gabarit
Consentement à une activité médiatique ou promotionnelle Formulaire/Gabarit
Décharge de responsabilité de l'étudiant passager Formulaire/Gabarit
Déclaration d'un litige scolaire Formulaire/Gabarit
Demande d'admission Formulaire/Gabarit
Évaluation et reconnaissance des acquis expérientiels Formulaire/Gabarit
Évaluation et reconnaissance des acquis scolaires Formulaire/Gabarit
Examen médical et immunisation Formulaire/Gabarit
Fiche d'inscription - Cours par correspondance (récupération scolaire) Formulaire/Gabarit
Fiche d'inscription de l'étudiant Formulaire/Gabarit
Formulaire - Arrêt de la formation Formulaire/Gabarit
Harassment Complaint Formulaire/Gabarit
Media Release and Waiver Formulaire/Gabarit
Plainte de harcèlement Formulaire/Gabarit
Prior Learning Assessment and Recognition - Academic Formulaire/Gabarit
Prior Learning Assessment and Recognition - Experiential Formulaire/Gabarit
Rapport sur l'accident ou la maladie professionnelle (formulaire 67) Formulaire/Gabarit
Release of Liability and Assumption of Risk of the Student as Passenger Formulaire/Gabarit
Statement of Academic Dispute Formulaire/Gabarit
Student Registration form Formulaire/Gabarit
Guide - Normes graphiques Guide/Norme
Renseignements et réglements destinés à la population étudiante 2019-2020 Guide/Norme
Student Information and Regulations 2019-2020 Guide/Norme
Bourse de recrutement pour étudiants internationaux Ligne directrice
Admission des candidats internationaux Politique
Admission Politique
Alcool drogues et médicaments en milieu de travail et d'études Politique
Année collégiale Politique
Arrêt de la formation Politique
Bourses de recrutement pour personnel, conjoints et personnes à charge Politique
Consentement à la divulgation de renseignements personnels Politique
Conservation et protection des dossiers, travaux et biens des étudiants Politique
Dégagement de responsabilité (matériel promotionnel) Politique
Dénonciation d’actes répréhensibles Politique
Distinctions honorifiques Politique
Dossier de l’étudiant Politique
Droit d’appel Politique
Droit d’auteur Politique
Droits et frais de scolarité Politique
Éducation internationale Politique
Encadrement scolaire Politique
Environnement sans fumée Politique
Éthique de la recherche avec des êtres humains Politique
Éthique en matière d'utilisation d'animaux en enseignement et en recherche Politique
Étudiant en règle Politique
Évaluation et reconnaissance des acquis Politique
Exigences en matière de santé de l'étudiant Politique
Frais en sus des droits de scolarité Politique
Gestion des risques et d'intervention d'urgence dans le cadre d'activités à l'international Politique
Grille horaire commune Politique
Harcèlement en milieu d’apprentissage et de travail Politique
Inclusion des étudiants ayant une incapacité permanente Politique
Inscription de l'étudiant Politique
Intégrité et conflits d’intérêts en recherche Politique
Location de salles au CCNB Politique
Mesures de reprise Politique
Normes d'identification visuelle Politique
Note de passage Politique
Octroi de dons, de commandites et de publicités Politique
Préparation à l’urgence Politique
Propriété intellectuelle Politique
Règlement des litiges scolaires Politique
Règles de conduite Politique
Relevé de notes Politique
Santé et sécurité au travail Politique
Sécurité des systèmes informatiques Politique
Utilisation appropriée des ressources des technologies de l'information et des communications (TIC) Politique
Voyages dans le cadre d’activités éducatives Politique
Processus d'admission des canadiens Procédure
Processus d'admission des candidats internationaux Procédure
Processus d'inscription de l'étudiant Procédure
Processus d'inscription des étudiants internationaux hors campus Procédure
Frais relatifs aux biens et services 2019-2020 Tableau
Tableau des droits de scolarité 2019-2020 Tableau
Tableaux de calcul pour remboursement 2019-2020 Tableau
Tarification de la location de salles Tableau